Cette partie rassemble les différents outils nécessaires aux organismes intermédiaires, mais aussi ceux qu'ils ont développés et mettent à disposition de leurs collègues.

OUTILS NATIONAUX  

• Outils de gestion pour les bénéficiaires 
  • Modèles de demande de subvention individuelle de décembre 2010  : Partie Word et Partie Excel ainsi que la notice
  • Pour mémoire, les anciens modèles : Demande subvention nationale (document zippé avec anciens D1-D2) : DS partie Excel intégrant les nouveaux tableaux (avril 2010) ou DS partie Excel intégrant les nouveaux tableaux et verrouillée (mai 2010)
  • Nouveau - modèle de convention type - Mise à jour Juin 2011
  • Pour mémoire, ancien modèle de Convention type
  • Bilan d’exécution en vue du remboursement de la participation FSE due
  • Guide du bénéficiaire

• PRESAGE
  • Note accompagnement utlisation PRESAGE 21/07/2010
  • Courrier Accompagnement DGEFP
  • Libellés des intitulés PRESAGE
  • PPT architecture PRESAGE

• Interface D1D2
  • FAQ sur le système d’information (Présage, Plateforme D1/D2, Vizia Prog), qui vous permettra de tout savoir sur ce sujet.

• Outils de gestion pour les gestionnaires
  • Fiches de contrôle qualité gestion
  • Rapport de contrôle de service fait relatif aux marchés publics
  • Rapport d'instruction pour les demandes de subvention individuelles
  • Rapport d'instruction relatifs aux marchés publics
  • Rapport de visite sur place
  • Fiches de contrôle de service fait   
  • Le guide du gestionnaire de dossiers FSE (dossier zip)

• Outils de gestion pour les organismes intermédiaires
  • Dossier de demande de subvention globale
  • Convention de subvention globale
  • Convention de subvention globale (modèle mis à jour)
  • Certificat de dépenses
  • Modèle de rapport annuel d'exécution (2009)
  • Powerpoint mode emploi RAE 2009
  • Powerpoint viziaprog
  • Le guide du gestionnaire de programmes FSE (dossier zip)
  • Calendrier des appels de fonds 2011
     
• Communication
  • Charte graphique FSE
  • Plan de communication interministériel
  • L'Abécédaire de la com' sur les fonds européens en France
  • Guide pour les bénéficiaires "Charte de vos droits et obligations en matière d'information sur votre subvention européenne" : Version 16 pages ou Version 4 pages
  • Eléments d'identité propre à la 423 :

• Evaluation
  • Guide de renseignement des indicateurs de l'évaluation à destination des gestionnaires
  • Guide des indicateurs à destination des bénéficiaires

 QUESTION-REPONSE

• Document validé par la DGEFP (SDFSE)
• FAQ spécifique CSF édité par la SDFSE/DGEFP

OUTILS REGIONAUX

• Cette partie sera alimentée au fur et à mesure. Vous pouvez d'ores et déjà télécharger les premiers outils mis en ligne. Ils sont classés par région, dans le bandeau de gauche, en dessous la rubrique Outils.

ANNUAIRE DES MICROPROJETS

• Mode d'emploi de l'annuaire des microprojets